Conseil Municipal du 07 mars 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
88-56ZONE D'ACTIVITES DE RIOTTIER : BILAN PROVISOIRE DE LA CONCERTATION - Délibération - (sans annexe)
88-57ZONE NORD DU GARET : SUPPRESSION PARTIELLE RESERVE V 65 - Délibération - (sans annexe)
988-44AVENANT FLOTTE AUTOMOBILES N° 3 6900 0584 730 Y - Délibération - (sans annexe)
1988-38ENQUETE PUBLIQUE SA EUROP AUTO-PIECES - AVIS DE LA COMMUNE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1988-39ASSIGNATION VARRAUD - DESIGNATION D'UN AVOCAT - Délibération - (sans annexe)
1988-40SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 2 400 F A L'OMS - Délibération - (sans annexe)
1988-41AUGMENTATION DE TARIFS AU PLAN D'EAU DE BORDELAN - Délibération - (sans annexe)
1988-42CONVENTION POUR MISE EN PLACE TOBOGGANS AU PLAN D'EAU - Délibération - (sans annexe)
1988-43AUTORISATION DE VERSEMENT AU COMPTE DE CREDIT D'AVANCE DU HAND BALL. CLUB DE VILLEFRANCHE OUVERT A LA SOCIETE GENERALE - Délibération - (sans annexe)
1988-45GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 278 200 F A HBVS - PORTES COULISSANTES DE 11 CABINES D'ASCENSEURS - Délibération - (sans annexe)
1988-46REVISION ANNUELLE DES LOYERS DES LOCAUX OCCUPES A L'ABATTOIR DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1988-47REVALORISATION DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LA REGIE DES TRANSPORTS DE L'AIN - AVENANT N° 6 - Délibération - (sans annexe)
1988-48REVALORISATION DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR L'ASSOCIATION DE SERVICE DE SOINS A DOMICILE - AVENANT N° 2 - Délibération - (sans annexe)
1988-49REVALORISATION DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR ADEVIL -AVENANT N° 1 - Délibération - (sans annexe)
1988-50RENOUVELLEMENT DU BAIL DU TENNIS CLUB DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1988-51FIXATION DES TARIFS DES SALLES BANALISEES DE L'ESPACE BARMONDIERE - Délibération - (sans annexe)
1988-52DOSSIER PLATTARD CESSION DE TERRAINS SUR LE SITE DE LA DECHARGE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
1988-53TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE 1988 - PROCEDURE DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
1988-54GROS TRAVAUX DE VOIRIE 1988 - PROCEDURE DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
1988-55REVETEMENTS DE SURFACE 1988 - PROCEDURE DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
1988-58CREATION D'UNE VOIE, AIRE DE RIOTTIER PROCEDURE DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
1988-59SERVICE REGIE MUNICIPALE : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE MAITRE-OUVRIER EN CONTRE-MAITRE, DE 2 EMPLOIS D'OUVRIER PROFESSIONNEL 1ERE CATEGORIE EN 2EME CATEGORIE ET D'UN EMPLOI D'O.E.V.P. EN UN EMPLOI D'AIDE OUVRIER PROFESSIONNEL. DETERMINATION DES MODES DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1988-60SERVICE INFORMATION AVENANT AU CONTRAT DE MELLE CANU, SECRETAIRE DE REDACTION - Délibération - (sans annexe)
1988-61SERVICE REGIE MUNICIPALE : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DU MAITRE-OUVRIER EN OUVRIER PROFESSIONNEL 2EME CATEGORIE - SERRURIER. DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1988-62TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT PRINCIPAL EN SURVEILLANT GENERAL A L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
1988-63ABATTOIR : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE CONTREMAITRE PRINCIPAL EN UN EMPLOI D'AIDE OUVRIER PROFESSIONNEL - Délibération - (sans annexe)
1988-64SERVICE ESPACES VERTS : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE MAITRE-OUVRIER EN OUVRIER PROFESSIONNEL 2EME CATEGORIE ET DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)